Marque expirée - Marque en non vigueur

TAKTILIA
ACT'IMPOR SAS

Numéro de dépôt :
3605632
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
TAKTILIA de ACT\'IMPOR

Présentation de la marque TAKTILIA

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT'IMPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAKTILIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT'IMPOR domicilié(e) 4 rue du premier de ligne,59400 CAMBRAI - 59400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 670 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT'IMPOR domicilié(e) 4 rue du premier de ligne,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAKTILIA est expirée depuis le 17 octobre 2018.

ACT'IMPOR a également déposé les autres marques suivantes : ACT'IMPOR EKOLOGIST , ACT' IMPOR , ACT BEAUTY SINCE 2006 , AI ACT BEAUTY ACT IMPOR GROUP , ACT BEAUTY , ACT BEAUTY ACCESSORIZE YOUR BEAUTY


ACT'IMPOR SAS - 4 rue du premier de ligne,59400 CAMBRAI - 59400 - France - SIREN 492670575


ACT'IMPOR - 4 rue du premier de ligne,59400 CAMBRAI - 59400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 9 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525441 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.